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- Compte rendu de réunion n° 159 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 14/10/2104
- I. Communication de M. Arnaud Leroy sur le paquet énergie climat (COM(2014) 15 final)
- II. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5263 rapport - Rapport de M. Gérard Leseul, Mme Florence Lassarade et Mme Sonia de la Provôté établi au nom de l'office, Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français
- Date de dépôt : 09/06/2022
- Voir le dossier (Les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 et le système de pharmacovigilance français)
- N° 5245 rapport d'information - Rapport d'information de Mme Sereine Mauborgne déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire de l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe (O.S.C.E.) sur l'activité de celle-ci au cours de l'année 2021 et de janvier à mai 2022
- Date de dépôt : 01/06/2022
- Voir le dossier (Activité de la délégation française à l'OSCE au cours de l'année 2021 et de janvier à mai 2022)
- Compte rendu de réunion n° 142 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 24/05/2022
- Audition publique sur les effets secondaires des vaccins contre la Covid-19 (Gérard Leseul, député, Florence Lassarade et Sonia de La Provôté, sénatrices, rapporteurs)
- N° 5222 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien
- Date de dépôt : 10/05/2022
- Voir le dossier (Proposition de résolution condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid contre le peuple palestinien)
- N° 5209 - Proposition de loi de M. Matthieu Orphelin pour une réduction du temps de travail
- Date de dépôt : 05/04/2022
- Voir le dossier (Pour une réduction du temps de travail)
- Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/03/2022
- Audition de M. Julien Denormandie, ministre de l'agriculture et de l'alimentation, sur les conséquences économiques de la crise ukrainienne.
- N° 5187 rapport - Rapport de M. Philippe Bolo et M. Gérard Longuet établi au nom de l'office, sur les aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau
- Date de dépôt : 17/03/2022
- Voir le dossier (Aspects scientifiques et technologiques de la gestion quantitative de l'eau)
- N° 5185 - Projet de loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur
- Voir le dossier (Orientation et programmation du ministère de l'intérieur)
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